MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi en vigueur pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Dataworkpro l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL https://www.dataworkpro.com/ (le « Site »), est édité par : Mme Andriamisy
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Mme Andriamisy.
Gestion du site
Pour la bonne marche du site, l’éditeur pourra à tout moment :
– suspendre, interrompre ou limiter son accès à tout ou une partie du site, réserver son accès à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute ;
– supprimer toute information ou toute action pouvant en perturber le bon fonctionnement, ou allant à l’encontre des lois et règles en vigueur dans ce domaine;
– suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
Propriété Intellectuelle
La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l’éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de l’éditeur, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon suivants le Code de la propriété intellectuelle. Et ce, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site.
L’accès au site ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de l’éditeur.
Il est interdit à l’utilisateur d’intenter des actions susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence du site.
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